Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AGL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGL domicilié(e) 25, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno BERNIER - France.
La marque JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGL (S.A.) - 25, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France
Bruno BERNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Les services relatifs à toutes les formes de communications, en particulier les services permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, et notamment les services qui: -permettent à une personne de converser avec une autre, -transmettent des messages d'une personne à une autre et -placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision).Ces services comprennent notamment les agences de presse et d'informations, les communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, la téléscription, la transmission de messages, les télégrammes, les services télématiques et les services téléphoniques. Les services relatifs à toutes les formes d'éducation et de divertissement, en particulier les institutions d'enseignements, l'édition de livres ou de revues, les abonnements de journaux, les prêts de livres, le dressage d'animaux, tous types de divertissements et spectacles notamment radiophoniques ou par télévision, la production de films, les agences pour artistes, la location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, la distribution de journaux, l'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, les services télématiques de jeux, de concours, d'éducation ou de divertissement, la production, distribution ou location de cassettes vidéo
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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